Aller au contenu principal

Marchés publics du département des Côtes-d'Armor · 2026

Rétro-conversion, normalisation, indexation et encodage d’instrumetns de recherche des Archives départementales

160k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 9 mars 2026 · en cours jusqu’en mars 2030 environ · 4 ans
En cours9 mars 2030

Soit au plus ~40 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Fontaine et Fils Archives ServicesAutres activités de soutien aux entreprises n.c.a. · siège Avignon (84000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 448911438

68ᵉ plus gros des 131 marchés publiés par le département des Côtes-d'Armor pour 2026.

Les autres marchés de Fontaine et Fils Archives Services pour le département des Côtes-d'Armor

Encodage et l’indexation d’instruments de recherche des fonds anciens…2021 · maximum sur 9 mois28k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.