Marchés publics du département de la Creuse · 2022
Travaux de curage des fossés en bordure des routes départementales de la Creuse
320k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~85 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Fracasso TPTravaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Bourganeuf (23400) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 40877755516ᵉ plus gros des 37 marchés publiés par le département de la Creuse pour 2022.
Les autres marchés de Fracasso TP pour le département de la Creuse
Travaux de curage des fosses2026 · maximum sur 4 ans260k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.