Marchés publics du département des Deux-Sèvres · 2025

Domatel : hébergement, maintenance, évolution, assistance, prestations associées

600k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 10 novembre 2025 · en cours jusqu’en novembre 2029 environ · 4 ans

En cours10 nov. 2029

Soit au plus ~150 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Arche MC2 (Mobiserv : Cityzen : Medisys)Édition de logiciels applicatifs · siège Aix-En-Provence (13100) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 382519312

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 1 offre, sur 3418 contrats comparables. Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

9ᵉ plus gros des 39 marchés publiés par le département des Deux-Sèvres pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.