Marchés publics du département des Deux-Sèvres · 2023

Accompagnement social et professionnel individuel renforcé pour les jeunes en…

Territoires de la Communauté d’agglomération du Niortais et de la communauté de communes Mellois en Poitou

200k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 5 juin 2023 · terminé vers janvier 2026 · 2,5 ans

Soit au plus ~77 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

ActifSIREN 539054056

38ᵉ plus gros des 122 marchés publiés par le département des Deux-Sèvres pour 2023.

Les autres marchés d’Actif pour le département des Deux-Sèvres

Territoire du Niortais2025 · maximum sur 3 ans540k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.