Marchés publics du département des Deux-Sèvres · 2021

Site Nord Deux-Sèvres

Insertion sociale et professionnelle de personnes rencontrant des difficultés d’accès ou de maintien à l’emploi · Des…

40k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 7 octobre 2021 · terminé vers octobre 2025 · 4 ans

Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Marché attribué à 5 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Ass Intermediaire de Reinsertion, Aicm l'Emploi pour Se Construire, Ass Intermediaire du Pays Mellois, Ass Intermediaire Porte Ouverte Emploi. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

35ᵉ plus gros des 68 marchés publiés par le département des Deux-Sèvres pour 2021.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.