Marchés publics du département du Doubs · 2021

Contrôle des dispositifs d’autosurveillance et de suivi régulier des rejets des stations d’épuration

44k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 7 juillet 2021 · terminé vers juillet 2023 · 2 ans

Soit au plus ~22 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Sciences EnvironnementIngénierie, études techniques · siège Besancon (25000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 390795722

123ᵉ plus gros des 128 marchés publiés par le département du Doubs pour 2021.

Les autres marchés de Sciences Environnement pour le département du Doubs

Contrôle des dispositifs d’autosurveillance et de suivi régulier des…2025 · maximum sur 2 ans50k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.