Marchés publics du département du Doubs · 2023

Étude de sécurité sur le réseau routier 90km par h

67k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 9 février 2023 · terminé vers juin 2023 · 4 mois

Qui l’a remporté

AscodeIngénierie, études techniques · siège Garches (92380) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 443946546

124ᵉ plus gros des 156 marchés publiés par le département du Doubs pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.