Aller au contenu principal

Marchés publics du département du Doubs · 2025

Évacuation des effluents hydrocarbonés et des effluents d’assainissements pour les bâtiments departementaux et les collèges publics du Doubs

200k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 18 avril 2025 · en cours jusqu’en avril 2029 environ · 4 ans
En cours18 avr. 2029

Soit au plus ~50 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

A2S AssainissementCollecte et traitement des eaux usées · siège Thise (25220) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 489651281

Marché en groupement de 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Franche Comte Assainissement. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 49612 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 2 entreprises

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

57ᵉ plus gros des 119 marchés publiés par le département du Doubs pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.