Marchés publics du département du Doubs · 2023

Groupe d’analyse de la pratique professionnelle au sein du pôle des solidarités du département du Doubs

Autonomie besançon

40k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 10 juillet 2023 · en cours jusqu’en juillet 2027 environ · 4 ans

En cours10 juil. 2027

Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Institut Régional du Travail Social de Franche-ComteSIREN 349432443

155ᵉ plus gros des 156 marchés publiés par le département du Doubs pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.