Marchés publics du département du Doubs · 2026

L’orientation des bénéficiaires du RSA et engagement d’un plan d’action en faveur de l’insertion

Direction territoriale des solidarités humaines de besançon

500k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 23 octobre 2026 · en cours jusqu’en janvier 2030 environ · 3,5 ans

En cours22 janv. 2030

Soit au plus ~154 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Reussite EmploiSIREN 789462124

La concurrence

5 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 23502 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

64ᵉ plus gros des 165 marchés publiés par le département du Doubs pour 2026.

Les autres marchés de Reussite Emploi pour le département du Doubs

Accompagnement socio professionnel des bénéficiaires du RSA orientes…2024 · maximum sur 3 ans576k€Accompagnement socio professionnel des bénéficiaires du RSA orientes…2024 · maximum sur 3 ans157k€Services relatives a l’orientation des bénéficiaires du RSA…2023 · maximum sur 3 ans420k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Clause environnementale, Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.