Marchés publics du département du Doubs · 2026

L’orientation des bénéficiaires du RSA et engagement d’un plan d’action en faveur de l’insertion

Direction territoriale des solidarités humaines de montbéliard

400k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 22 octobre 2026 · en cours jusqu’en janvier 2030 environ · 3,5 ans

En cours21 janv. 2030

Soit au plus ~123 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

AksisConseil pour les affaires et autres conseils de gestion · siège Saint-Quentin (02100) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 390174621

La concurrence

5 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 23502 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

79ᵉ plus gros des 165 marchés publiés par le département du Doubs pour 2026.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Clause environnementale, Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.