Marchés publics du département du Doubs · 2022

Marché réservé d’équipement de livres

90k€

plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 2 février 2022 · terminé vers février 2025 · 3 ans

Qui l’a remporté

Adapei du Territoire de Belfort - Gestion (ESAT Belfort)SIREN 778713156

173ᵉ plus gros des 209 marchés publiés par le département du Doubs pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.