Marchés publics du département du Doubs · 2022

Prestations d’insertion sociale et professionnelle en faveur des demandeurs d’emploi du département du Doubs…

1M€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 4 janvier 2022 · terminé vers janvier 2026 · 4 ans

Soit au plus ~260 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Association Domicile Services du DoubsSIREN 342731981

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Intermed. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

11ᵉ plus gros des 150 marchés publiés par le département du Doubs pour 2022.

Les autres marchés d’Association Domicile Services du Doubs pour le département du Doubs

Prestations d’insertion sociale et professionnelle en faveur des…2025 · maximum sur 4 ans500k€Prestations d’insertion sociale et professionnelle en faveur des…2025 · maximum sur 4 ans400k€Prestations d’insertion sociale et professionnelle en faveur des…2025 · maximum sur 4 ans380k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.