Marchés publics du département du Doubs · 2023

Prestations hotelieres dans le cadre de l’hébergement des mineurs non accompagnés

Hotels situés a montbéliard et son agglomération

200k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 5 décembre 2023 · en cours jusqu’en décembre 2027 environ · 4 ans

En cours5 déc. 2027

Soit au plus ~50 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

IRIS 3SIREN 439478793

68ᵉ plus gros des 156 marchés publiés par le département du Doubs pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.