Marchés publics du département du Doubs · 2020
Prestations hotelieres dans le cadre de l’hébergement des mineurs non accompagnés
Secteur de montbéliard
660k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~165 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Montbeliard Invest Hotel (Kyriad)SIREN 51747737818ᵉ plus gros des 121 marchés publiés par le département du Doubs pour 2020.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.