Marchés publics du département du Doubs · 2022

Service hivernal des routes départementales du département du Doubs m2 colombier fontaine

256k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 22 septembre 2022 · terminé vers septembre 2026 · 4 ans

Soit au plus ~64 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Pierre Alain Masson et FilsSIREN 518992961

89ᵉ plus gros des 150 marchés publiés par le département du Doubs pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.