Marchés publics du département du Doubs · 2023

Service hivernal des routes départementales du département du Doubs p74 grand combe des bois le russey

420k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 9 août 2023 · terminé vers août 2026 · 3 ans

Soit au plus ~140 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Regis MouginSIREN 444223978

34ᵉ plus gros des 156 marchés publiés par le département du Doubs pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.