Marchés publics du département de la Drôme · 2022
Accompagnement des bénéficiaires du RSA
2,3M€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~570 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Alter Egal AssociationSIREN 38423076912ᵉ plus gros des 208 marchés publiés par le département de la Drôme pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.