Marchés publics du département de la Drôme · 2022

Accompagnement des bénéficiaires du RSA

2,3M€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 31 décembre 2022 · en cours jusqu’en décembre 2026 environ · 4 ans

En cours31 déc. 2026

Soit au plus ~570 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Alter Egal AssociationSIREN 384230769

11ᵉ plus gros des 208 marchés publiés par le département de la Drôme pour 2022.

Les autres marchés d’Alter Egal Association pour le département de la Drôme

Accompagnement des allocataires du RSA2026 · maximum sur 3,5 ans1,5M€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.