Marchés publics du département de la Drôme · 2022
Accompagnement des bénéficiaires du RSA
780k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~195 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Diaconat Protestant Drome-ArdecheSIREN 77946969147ᵉ plus gros des 208 marchés publiés par le département de la Drôme pour 2022.
Les autres marchés de Diaconat Protestant Drome-Ardeche pour le département de la Drôme
Accompagnement des Arsa-16-Accompagnement des publics en errance2024 · maximum sur 2,5 ans315k€Accompagnement des beneficiaires du RSA-12-Accompagnement des publics…2024 · maximum sur 2,5 ans245k€Instruction des demandes FULH Accès, énergie…2021 · maximum sur 4 ans421k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Les 3 lots : 360 k€ · 260 k€ · 160 k€
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.