Marchés publics du département de la Drôme · 2023

Accompagnement des bénéficiaires du RSA

1,6M€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 2 janvier 2023 · en cours jusqu’en janvier 2027 environ · 4 ans

En cours2 janv. 2027

Soit au plus ~400 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Partenaires Vallée de la DrômeSIREN 387613144

2ᵉ plus gros des 121 marchés publiés par le département de la Drôme pour 2023.

Les autres marchés de Partenaires Vallée de la Drôme pour le département de la Drôme

Accompagnement des bénéficiaires du RSA2019 · maximum sur 12 mois225k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.