Marchés publics du département de la Drôme · 2023

Accompagnement des bénéficiaires du RSA

740k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 2 janvier 2023 · en cours jusqu’en janvier 2027 environ · 4 ans

En cours2 janv. 2027

Soit au plus ~185 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

ArcherAction sociale sans hébergement n.c.a. · siège Romans-Sur-Isere (26100) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 343506333

11ᵉ plus gros des 121 marchés publiés par le département de la Drôme pour 2023.

Les autres marchés d’Archer pour le département de la Drôme

Insertion professionnelle2026 · maximum sur 4 ans80k€Levee frein RSA sect agricole2025 · maximum sur 3 ans109k€Actions d’insertion levee des freins pour les BRSA2024 · maximum sur 3,5 ans128k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Les 2 lots : 480 k€ · 260 k€

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.