Marchés publics du département d’Eure-et-Loir · 2020
Collecte et valorisation du papier, carton et déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) du Conseil départemental d’Eure-et-Loir
29k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~7 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Association Vers l'Autonomie (ESAT les Ateliers Vers l'Autonomie)Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux · siège Chartres (28000) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 388593717131ᵉ plus gros des 152 marchés publiés par le département d’Eure-et-Loir pour 2020.
Les autres marchés d’Association Vers l'Autonomie (ESAT les Ateliers Vers l'Autonomie) pour le département d’Eure-et-Loir
Collecte et valorisation des papiers, cartons…2024 · maximum sur 4 ans170k€Collecte et valorisation des papiers, cartons…2024 · maximum sur 9 mois28k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.