Marchés publics du département de l’Eure · 2023

Transport scolaire élèves/étudiants en situation handicap

Elèves internes

600k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 6 juillet 2023 · terminé vers septembre 2025 · 2 ans

Soit au plus ~277 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Marché attribué à 3 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Alliance Transport Voyageurs Atv, Aadsp Transport. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

9ᵉ plus gros des 46 marchés publiés par le département de l’Eure pour 2023.

Les autres marchés de ST2S pour le département de l’Eure

Les Départements ont la compétence du transport régulier d’élèves…2025 · maximum sur 4 ans3,2M€Les Départements ont la compétence du transport régulier d’élèves…2025 · maximum sur 4 ans2,8M€Les Départements ont la compétence du transport régulier d’élèves…2025 · maximum sur 4 ans2,4M€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.