Marchés publics du département du Gers · 2023

Fourniture de petits équipements et pièces détachées d’origine pour le matériel de marque « STAS Doyer » Installationé…

18k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 21 février 2023 · en cours jusqu’en février 2027 environ · 4 ans

En cours21 févr. 2027

Soit au plus ~5 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Stas Doyer HydrotherapieFabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction · siège Muret (31600) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 630801165

33ᵉ plus gros des 35 marchés publiés par le département du Gers pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.