Marchés publics du département du Gers · 2022
Services d’insertion professionnelle
120k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Régie Rurale de Service du FezensaguetSIREN 43373395340ᵉ plus gros des 71 marchés publiés par le département du Gers pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.