Marchés publics du département du Gers · 2022

Prestations d’entretien du site commémoratif du maquis de Meilhan et préparation des cérémonies

120k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 20 juin 2022 · terminé vers juin 2026 · 4 ans

Soit au plus ~30 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Sivom de la Région de MasseubeSIREN 243200144

36ᵉ plus gros des 68 marchés publiés par le département du Gers pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.