Marchés publics du département de la Haute-Garonne · 2023

Achat de fournitures pour les besoins de conditionnement des Archives et musées départementaux/

Achat de fournitures en papier permanent : sous forme de rouleaux, feuilles, chemises, sous

80k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 3 février 2023 · terminé vers février 2026 · 3 ans

Soit au plus ~27 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

CTS FranceCommerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé · siège Paris (75011) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 388866469

80ᵉ plus gros des 97 marchés publiés par le département de la Haute-Garonne pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.