Marchés publics du département de la Haute-Garonne · 2022
Acquisition de matériels de musique pour les collèges
Soit au plus ~40 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Éditions Musicales LugdivineEnregistrement sonore et édition musicale · siège Lyon (69009) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 422405290116ᵉ plus gros des 188 marchés publiés par le département de la Haute-Garonne pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.