Marchés publics du département de la Haute-Garonne · 2026

Numérisation de documents sonores et audiovisuels des archives départementales de la Haute-Garonne

40k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 16 juin 2026 · en cours jusqu’en juin 2030 environ · 4 ans

En cours16 juin 2030

Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Cité de MemoireProduction de films et de programmes pour la télévision · siège Paris (75020) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 379899693

La concurrence

6 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 20741 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

115ᵉ plus gros des 117 marchés publiés par le département de la Haute-Garonne pour 2026.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.