Marchés publics du département de la Haute-Garonne · 2026

Numérisation de documents sonores et audiovisuels des archives départementales de la Haute-Garonne

40k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 16 juin 2026 · en cours jusqu’en juin 2030 environ · 4 ans

En cours16 juin 2030

Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Cite de MemoireProduction de films et de programmes pour la télévision · siège Paris (75020) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 379899693

La concurrence

6 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 23502 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

147ᵉ plus gros des 150 marchés publiés par le département de la Haute-Garonne pour 2026.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.