Marchés publics du département de la Haute-Loire · 2023
Animation des documents d’objectifs des sites natura 2000 de la carrière de solignac et des gorges de l’arzon
30k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Conservatoire d Espaces Naturels d AuvergneSIREN 34489699823ᵉ plus gros des 25 marchés publiés par le département de la Haute-Loire pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.