Marchés publics du département de la Haute-Loire · 2020
Numéro de la consultation : 2019-SR-0037 Réalisation de mesures d’adhérence sur Routes Départementales
200k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 10 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Centre d'Études et d'Expertise sur les Risques l'Environnement la Mobilite et l'AménagementAdministration publique (tutelle) des activités économiques · siège Lyon (69003) · effectif 2 000 à 4 999 salariés · SIREN 13001831032ᵉ plus gros des 100 marchés publiés par le département de la Haute-Loire pour 2020.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.