Marchés publics du département de la Haute-Loire · 2021
Numéro de la consultation : 2020-SR-0027 Mission de Coordination Sécurité et Prévention de la Santé (CSPS) Niveau 1…
100k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 6 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~17 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
APAVE Sudeurope SASLocation de terrains et d'autres biens immobiliers · siège Marseille (13016) · SIREN 51872092555ᵉ plus gros des 122 marchés publiés par le département de la Haute-Loire pour 2021.
Les autres marchés d’APAVE Sudeurope SAS pour le département de la Haute-Loire
Contrôle technique pour l’ensemble des Bâtiments Départementaux2024 · maximum sur 4 ans200k€Inspections détaillées et visites d’appuis immerges2020 · maximum sur 8 mois150k€Numéro de la consultation : 2020-SBD-0005 Mission de contrôle technique…2020 · maximum sur 12 mois20k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.