Marchés publics du département de la Haute-Saône · 2021
Étude préalable aux opérations d’aménagement foncier de la commune de Velet
Volet environnement de l’étude d’aménagement
10k€
montant maximum du contrat sur 20 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~6 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
L'Atelier des TerritoiresIngénierie, études techniques · siège Metz (57000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 349703173144ᵉ plus gros des 176 marchés publiés par le département de la Haute-Saône pour 2021.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.