Marchés publics du département de la Haute-Savoie · 2022
Application BRG-LAB : abonnement au droit d’usage avec prestations associées
18k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
CbaoSIREN 415079433161ᵉ plus gros des 176 marchés publiés par le département de la Haute-Savoie pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.