Marchés publics du département de la Haute-Savoie · 2019
Service de déplacements ponctuels sur le territoire et participation à des actions de terrain
50k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~17 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Autocars Pays de Savoie - A.P.S.Transports routiers réguliers de voyageurs · siège Saint-Donat-Sur-L'Herbasse (26260) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 534154687122ᵉ plus gros des 214 marchés publiés par le département de la Haute-Savoie pour 2019.
Les autres marchés d’Autocars Pays de Savoie - A.P.S. pour le département de la Haute-Savoie
Transport de jeunes dans le cadre du projet Imaje2025 · maximum sur 3,5 ans75k€Transport des enfants participant à la manifestation Rando Glières 20252025 · maximum sur 4 mois7k€Transport des enfants participant à l’événement Rando Glières 20242024 · maximum sur 3 mois5k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.