Marchés publics du département des Hautes-Alpes · 2025

Mesure d’accompagnement social personnalisé

800k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 11 avril 2025 · en cours jusqu’en avril 2029 environ · 4 ans

En cours11 avr. 2029

Soit au plus ~200 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Ass Tutelaire Alpes Haute ProvenceSIREN 326712338

12ᵉ plus gros des 62 marchés publiés par le département des Hautes-Alpes pour 2025.

Les autres marchés d’Ass Tutelaire Alpes Haute Provence pour le département des Hautes-Alpes

Mesure d’accompagnement social personnalisé MASP2021 · maximum sur 4 ans520k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.