Marchés publics du département des Hautes-Pyrénées · 2023
Accompagnement des publics en insertion exploitants agricoles ou souhaitant le de venir
240k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~80 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Chambre Départementale d'AgricultureSIREN 18650002138ᵉ plus gros des 97 marchés publiés par le département des Hautes-Pyrénées pour 2023.
Les autres marchés de Chambre Départementale d'Agriculture pour le département des Hautes-Pyrénées
Évaluation revenus travailleurs non salariés agricoles2023 · maximum sur 3 ans120k€Action d’accompagnement des publics en insertion exploitants agricoles…2020 · maximum sur 3 ans300k€Évaluation des revenus d’activité des travailleurs non-salariés…2020 · maximum sur 3 ans42k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.