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Marchés publics du département des Hautes-Pyrénées · 2023

Évaluation revenus travailleurs non salariés non agricoles

171k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 13 décembre 2023 · en cours jusqu’en décembre 2026 environ · 3 ans
En cours13 déc. 2026

Soit au plus ~57 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Initiative PyreneesSIREN 338279177

49ᵉ plus gros des 97 marchés publiés par le département des Hautes-Pyrénées pour 2023.

Les autres marchés d’Initiative Pyrenees pour le département des Hautes-Pyrénées

Accompagnement des publics en insertion travailleurs indépendants ou…2023 · maximum sur 3 ans720k€Action d’accompagnement des publics en insertion travailleurs…2020 · maximum sur 3 ans750k€Évaluation des revenus d’activité des travailleurs non-salariés…2020 · maximum sur 3 ans186k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.