Marchés publics du département des Hautes-Pyrénées · 2020

Mise en ouvre d’actions d’accompagnement social au profit des bénéficiaires du revenu de solidarité (RSA) non-salariés agricoles afin de favoriser l’insertion…

180k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 4 décembre 2020 · terminé vers décembre 2023 · 3 ans

Soit au plus ~60 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Msa Midi Pyrenees SudSIREN 509744876

57ᵉ plus gros des 124 marchés publiés par le département des Hautes-Pyrénées pour 2020.

Les autres marchés de Msa Midi Pyrenees Sud pour le département des Hautes-Pyrénées

Accompagnement des publics en insertion non salariés agricoles2023 · maximum sur 3 ans120k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.