Marchés publics du département des Hautes-Pyrénées · 2020
Mise en ouvre d’actions d’accompagnement social au profit des bénéficiaires du revenu de solidarité (RSA) afin de favoriser l’insertion sociale…
360k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~120 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Albert Peyriguere Ctre Heberg Reinser SoSIREN 77716933534ᵉ plus gros des 124 marchés publiés par le département des Hautes-Pyrénées pour 2020.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.