Marchés publics du département des Hauts-de-Seine · 2022
Mise sous pli de documents de tous types pour les besoins du Département des Hauts-de-Seine
36k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Les Papillons Blancs de la CollineSIREN 77572987464ᵉ plus gros des 70 marchés publiés par le département des Hauts-de-Seine pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.