Marchés publics du département des Hauts-de-Seine · 2026

Transport en autocar d’usagers dans le cadre d’opérations du Département des Hauts-de-Seine

160k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 7 octobre 2026 · en cours jusqu’en octobre 2030 environ · 4 ans

En cours7 oct. 2030

Soit au plus ~40 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

SAS Autocars DominiqueAutres transports routiers de voyageurs · siège Buc (78530) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 432905644

La concurrence

3 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 10514 contrats comparables. Appel d’offres ouvert · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

69ᵉ plus gros des 105 marchés publiés par le département des Hauts-de-Seine pour 2026.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations sociales : Clause sociale

Considérations environnementales : Critère environnemental, Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.