Marchés publics du département de l’Indre · 2023

Paac-001 a 008 FORM HYG et Sécurité

Caces

160k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 23 mai 2023 · en cours jusqu’en mai 2027 environ · 4 ans

En cours23 mai 2027

Soit au plus ~40 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Centre de Formation Professionnelle Malus (Malus Formation)Enseignement de la conduite · siège Bourges (18000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 397855875

Marché attribué à 3 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Concept Partenaire Entreprises, Deltaforma Centre +. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

71ᵉ plus gros des 158 marchés publiés par le département de l’Indre pour 2023.

Les autres marchés de Centre de Formation Professionnelle Malus (Malus Formation) pour le département de l’Indre

Paac-001 a 008 FORM HYG et Sécurité2023 · maximum sur 4 ans80k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.