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Marchés publics du département de l’Indre · 2023

Paac-001 a 008 FORM HYG et Sécurité

Permis Poids lourds

160k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 23 mai 2023 · en cours jusqu’en mai 2027 environ · 4 ans
En cours23 mai 2027

Soit au plus ~40 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

2023-PAAC-001 a 008 FORM HYG et SECURITE-Lot 7 Permis… · 2 intervenants

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Centre de Formation Professionnelle Malus (Malus Formation). Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

68ᵉ plus gros des 158 marchés publiés par le département de l’Indre pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Le titulaire est un entrepreneur individuel, donc une personne : son nom n’est pas publié.

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.