Marchés publics du département de l’Isère · 2022
Accompagnement à l’élaboration ou révision de la réglementation des boisements
Qui l’a remporté
Société d'Aménagement Foncier et d'Établissement Rural Auvergne Rhone Alpes (Safer Auvergne Rhone-Alpes)SIREN 062500368Titulaire principal, au plus gros montant. Le marché compte 2 titulaires ; les autres ne sont pas encore affichés ici.
264ᵉ plus gros des 468 marchés publiés par le département de l’Isère pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.