Marchés publics du département de l’Isère · 2019

Accompagnement suivi émissions gaz a effet de serre et mise en oeuvre stratégie air-climat

42k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 20 juin 2019 · terminé vers juin 2021 · 2 ans

Soit au plus ~21 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Agence Mosaique EnvironnementIngénierie, études techniques · siège Villeurbanne (69100) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 418353439

244ᵉ plus gros des 298 marchés publiés par le département de l’Isère pour 2019.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.