Marchés publics du département de la Loire-Atlantique · 2019

Égalité femmes hommes sensibilisation

80k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 1 février 2019 · terminé vers février 2021 · 2 ans

Soit au plus ~40 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Conservatoire National des Arts et Métiers de la Région des Pays de la Loire - Association de GestionSIREN 324397629

54ᵉ plus gros des 74 marchés publiés par le département de la Loire-Atlantique pour 2019.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.