Marchés publics du département de la Loire-Atlantique · 2024

Numérisation de documents d’archives conservés aux Archives départementales de Loire-Atlantique

23k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 2 avril 2024 · en cours jusqu’en janvier 2027 environ · 3 ans

En cours2 janv. 2027

Soit au plus ~8 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Adoc SolutionsConseil en systèmes et logiciels informatiques · siège Bouguenais (44340) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 403431778

La concurrence

4 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48741 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

108ᵉ plus gros des 122 marchés publiés par le département de la Loire-Atlantique pour 2024.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.