Marchés publics du département de la Loire · 2023

Transports enfants confiés à l’ASE

Forez

360k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 15 avril 2023 · en cours jusqu’en janvier 2027 environ · 4 ans

En cours14 janv. 2027

Soit au plus ~96 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Transports enfants confiés à l’ASE Lot 3 Forez · 3 intervenants

Marché attribué à 3 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Transarc Aquilon. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

49ᵉ plus gros des 198 marchés publiés par le département de la Loire pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Le titulaire est un entrepreneur individuel, donc une personne : son nom n’est pas publié.

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.