Marchés publics du département de la Loire · 2022

Transports enfants confiés à l’ASE

Forez

997k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 1 janvier 2022 · terminé vers octobre 2025 · 4 ans

Soit au plus ~266 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Transports enfants confiés à l’ASE Lot 3 Forez · 3 intervenants

Marché attribué à 3 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Transarc Aquilon. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

La concurrence

4 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2022 : 4 offres, sur 2426 contrats comparables. Appel d’offres ouvert · attribué à 3 entreprises

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

15ᵉ plus gros des 274 marchés publiés par le département de la Loire pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : 3

Les 2 lots : 637 k€ · 360 k€

Le titulaire est un entrepreneur individuel, donc une personne : son nom n’est pas publié.

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.